MENTIONS LÉGALES



Coordonnées de l'éditeur du site
SARL Sur un arbre perché – Coralie Lapouyade
5, rue du château d'eau  - 17800 PONS
Tél. : 06-42-11-86-76

Web design & Développement
Anthony Baril
Mangogo Création Graphique
219 rue des 4 roues - 86000 Poitiers
www.mangogo.com

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés  relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1481483 en date du 01/02/2011.

Propriété intellectuelle
SUR UN ARBRE PERCHE est une marque déposée auprès de l'INPI. Merci de respecter la législation sur le copyright et les droits d'auteur car toute utilisation de cette marque pour un usage commercial sera sanctionnée de poursuites. Ce site et son contenu: logo, charte graphique, texte, photos sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de SUR UN ARBRE PERCHE, est illicite (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l'ancien Code Pénal. Il est formellement interdit d'utiliser une photo extraite de ce site sur un autre site Internet ou tout autre support. Toutes les photographies du site sont protégées par des droits d’auteurs. Sans l'avis et l'accord de l'auteur, aucune autorisation de diffusion n'est permise.

Liens hypertextes & Responsabilité
La société SUR UN ARBRE PERCHE ne sera en aucun cas tenue responsable des informations diverses proposées par les sites à travers lesquels des liens hypertextes ont été réalisés. La société SUR UN ARBRE PERCHE se dégage de toute responsabilité relative aux différents sites dont les informations ne seraient pas conformes aux règles en vigueur et dispositions légales.